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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COLLOMB
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RACCORD 9
Marque expirée - Marque en non vigueur

RACCORD 9
COLLOMB, SAS

Numéro de dépôt :
3695247
Date de dépôt :
01/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/12/2019
RACCORD 9 de COLLOMB

Présentation de la marque RACCORD 9

Déposée le 1 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COLLOMB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « RACCORD 9 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COLLOMB domicilié(e) 99 RUE DE GERLAND - 69004 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLOMB domicilié(e) 99 RUE DE GERLAND - 69004 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RACCORD 9 est expirée depuis le 1 décembre 2019.

COLLOMB a également déposé les autres marques suivantes : C COLLOMB , VEAU DE PRESSE UN GOUT DE LIBERTE


COLLOMB, SAS - 99 RUE DE GERLAND - 69004 - LYON - France


COLLOMB - 99 RUE DE GERLAND - 69004 - LYON - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet partiel n°539703 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.